TELETRAVAIL (ou travail à domicile)

avril 8, 2010

Conformément au souhait de la CGC de traiter des conditions du télétravail au sein des ministères économique et financier, un groupe de travail s’est réuni sur ce thème le 6 avril 2010.

Contrairement à la majorité des organisations syndicales, la CGC s’est déclarée favorable au télétravail, dès lors qu’il s’effectuait sur la base du volontariat et était réversible.

De fait, plusieurs services, notamment la sous-direction de l’informatique à la DPAEP et le SCOSA, ont déjà expérimenté ce mode de travail auprès d’une trentaine d’agents. Si du côté de l’administration, le bilan est contrasté, le SCOSA n’étant pas favorable à une extension du télétravail compte tenu de ses nouvelles modalités d’organisation alors que le sous-directeur de l’informatique lui est favorable, il est à noter que tous les agents expérimentateurs souhaitent continuer à bénéficier du télétravail.

Un projet de contrat entre l’administration et le télétravailleur a été discuté en séance. Les principales caractéristiques de ce texte sont la possibilité de travailler à domicile un ou plusieurs jours par semaine, de pouvoir dénoncer ce contrat moyennant un préavis de 30 jours, de devoir se conformer aux horaires habituels, de bénéficier en cas d’accident à domicile d’une présomption d’imputabilité d’accident du travail. La CGC a notamment demandé que les coûts liès aux communications (abonnement à la ligne ADSL), à l’impression des documents et à la vérification de la conformité de l’espace de travail aux normes électriques soient pris en charge par l’administration, en sus de l’équipement de travail fourni. Ce mode de travail induit en effet des économies pour l’administration (électricité, subvention repas, et sans doute, dans un délai plus ou moins long, une « rationalisation » des bureaux…).

Vous trouverez, ci-joint, un document relatif au télétravail en administration centrale.

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